MENTIONS LEGALES
CORROY-CREATION :
L'entreprise CORROY-CREATION entre dans le cadre du nouveau dispositif « auto-entrepreneur »
SIRET : 512 005 091 00032 - APE : 6201Z
Représentant légal :
Mme CORROY Muriel
33 Avenue de la Plaine BP 898
74016 ANNECY CEDEX
CONDITIONS GENERALES DE VENTE :
Les conditions générales de vente sont disponibles en cliquant sur le lien suivant :
Lire les CGV
Elles sont également disponibles en téléchargement au format PDF en cliquant sur le lien suivant :
CGV format PDF
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE :
Conformément
à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations
nominatives relatives au client a fait l'objet d'une déclaration auprès
de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)
sous le numéro 1360959. Le client dispose (article 34 de la loi du 6
janvier 1978)
d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression
des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès du vendeur.
HEBERGEUR :
OVH
140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Tél : 08 203 203 63 n° indigo (0.118 €/min)